Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

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Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  Marsu95 le Jeu 23 Juil - 11:57

Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

NOR: INTD1514881A
ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/7/16/INTD1514881A/jo/texte




Le ministre de l'intérieur,
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 511-5, R. 511-12, R. 511-19, R. 511-21, R. 511-22, R. 511-24 et R. 511-25 ;
Vu l'arrêté du 3 août 2007 modifié relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes ;
Vu la lettre du ministre de l'intérieur du 2 juillet 2014 au président du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT),
Arrête :



Article 1


L'article 1er de l'arrêté du 3 août 2007 susvisé est modifié comme suit :
1° Au 2°, les mots : « trois heures » sont remplacés par les mots : « six heures » ;
2° Au 5°, les mots : « douze heures » sont remplacés par les mots : « dix-huit heures » ;
3° Après le sixième alinéa, il est ajouté un 6° ainsi rédigé :
« 6° Module relatif aux générateurs d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes, de catégorie B, d'une durée de six heures. »


Article 2


Le directeur des libertés publiques et des affaires juridiques et le directeur général des collectivités locales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.



Fait le 16 juillet 2015.



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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  C@Ke le Jeu 23 Juil - 13:13

L’arrêté du 16 juillet 2015 modifie l’article 1er de l’arrêté du 3 août 2007 en portant la formation à six heures pour l’utilisation des lanceurs de balles de défense, tandis que le module relatif aux pistolets à impulsions électriques sera d’une durée de dix-huit heures.

Enfin, le texte crée un module relatif aux générateurs d’aérosols incapacitants ou lacrymogènes, de catégorie B, d’une durée de six heures.

Il revient au directeur des libertés publiques et des affaires juridiques et au directeur général des collectivités locales de l’exécution de cet arrêté



Merci Very Happy


Dernière édition par C@Ke le Jeu 23 Juil - 22:53, édité 1 fois
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  migopm45 le Ven 24 Juil - 11:37

Bonjour

Est ce que quelqu'un a déjà des infos sur le nouveau module?
Ou des infos en général?
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  cyberboris le Sam 25 Juil - 17:21

bonjour,

la question exacte est peut être de savoir :
est ce que les PM équipés d'aérosols dont la contenance est supérieur à 100mL sont dans l'incapacité d'utiliser ces containers jusqu'à temps de passer ce module.... qui pour ceux qui n'ont que ça comme moyens de défense rend leur métier encore plus dangereux...?

merci
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  Marsu95 le Dim 26 Juil - 13:53

LA réponse est simple la formation concerne la formation préalable à l'armement !!!

Dans la mesure ou tu es déjà armé.......

J'ai eu le CNFPT petite couronne, ils sont en attente des directives !!!!

Article 1 En savoir plus sur cet article...

Modifié par ARRÊTÉ du 16 juillet 2015 - art. 1


La formation préalable à la délivrance du port d'arme des agents de police municipale, mentionnée à l'article R. 511-19 du code de la sécurité intérieure, comprend des enseignements théoriques et pratiques, dispensés en modules fixés comme suit :

1° Module général relatif à l'environnement juridique du port d'arme, d'une durée de douze heures ;

2° Module relatif aux lanceurs de balles de défense, d'une durée de six heures ;

3° Module relatif aux revolvers et armes de poing du 1° de la catégorie B, d'une durée de quarante-cinq heures ;

4° Module relatif au tonfa, d'une durée de dix-huit heures.

5° Module relatif aux pistolets à impulsions électriques d'une durée de dix-huit heures ;

Module relatif aux générateurs d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes, de catégorie B, d'une durée de six heures.

Le module mentionné au 1° est dispensé à tous les agents astreints à la formation préalable au port d'une arme. Les modules mentionnés aux 2°, 3° et 5° sont dispensés en fonction du type d'arme dont le port est sollicité. Le module n° 4 est dispensé, sur demande du maire, aux agents également détenteurs d'une autorisation de port d'un tonfa.

A l'issue de la formation, le Centre national de la fonction publique territoriale délivre une attestation, indiquant les modules suivis, aux agents dont le niveau d'aptitude est jugé suffisant par les formateurs.
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  GAULOIS84 le Lun 27 Juil - 19:29

je ne suis pas sur de cela car le module tonfa(4°) est dans le même cas que les aérosols de plus de 100 ml (6°) et pourtant la formation pour le tonfa n'est pas obligatoire
a mon sens difficile de savoir sans précision du cntpt dans l'attente .... a titre personnel je pense qu'il ne rentre pas dans les obligations de formation car il n'est pas cité nommément comme les 2° ,3° et 5° mais en attendant je pense préférable de remiser pour le moment les aérosols de plus de 100 ml de ma commune .
bien sur je suis preneur de tous renseignements ou avis sur cette question
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  Marsu95 le Lun 27 Juil - 19:35

Pourquoi remisé ? Au mieux sur ton principe pas obligatoire donc pq remiser ????
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  Marsu95 le Mar 28 Juil - 12:54

pour te répondre précisément

Article R511-19 du csi

L'autorisation de port d'une arme mentionnée aux 1° et 3° de l'article R. 511-12 ne peut être délivrée qu'aux agents ayant suivi avec succès une formation préalable attestée par le Centre national de la fonction publique territoriale.

R511-12

Les agents de police municipale peuvent être autorisés à porter les armes suivantes :

1° 1°, 3°, 6° et 8° de la catégorie B :

a) Revolvers chambrés pour le calibre 38 Spécial ;

b) Armes de poing chambrées pour le calibre 7,65 mm ;

c) Armes à feu d'épaule et armes de poing tirant une ou deux balles ou projectiles non métalliques, classées dans cette catégorie par arrêté du ministre de la défense et dont le calibre est au moins égal à 44 mm ;

d) Pistolets à impulsions électriques ;

e) Générateurs d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes ;

2° a et b du 2° de la catégorie D :

a) Matraques de type "bâton de défense" ou "tonfa", matraques ou tonfas télescopiques ;

b) Générateurs d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes ;

c) Projecteurs hypodermiques ;

3° 3° de la catégorie C :

Armes à feu tirant une ou deux balles ou projectiles non métalliques, classées dans cette catégorie par arrêté du ministre de la défense et dont le calibre est au moins égal à 44 mm.

Les agents de police municipale sont également autorisés à porter les munitions et les systèmes d'alimentation correspondant aux armes qu'ils sont autorisés à porter.
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  Marsu95 le Mar 28 Juil - 12:55

cela reste facultatif puisque pas inscrit à l'Article R511-19. (Comme le tonfa)
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  GAULOIS84 le Mar 28 Juil - 14:34

@Marsu95 a écrit:cela reste facultatif puisque pas inscrit à l'Article R511-19. (Comme le tonfa)

bjr,
a la lecture de l'ensemble il semble que l'article R511-12 1°E correspond aux aérosol de cat B donc sup a 100 ml or si je lis bien le 1° et le 3° de l'article R511-12 il faut une FPA attestée par le cnfpt . enfin c'est comme cela que je vois les choses ce qui peux donner 2 versions suivant interprétation par le cnfpt via les préfectures et ministère
_ obligatoire pour ceux qui arrivent après la date(la version la plus probable)
_ obligatoire pour tous
pas la même chose que le tonfa qui lui est dans le 2° du R511-12 et de ce fait comme les aérosols de cat D une FPA attestée par le cnfpt n'est pas obligatoire.
il est possible que je me trompe dans ce cas j'accepte volontiers vos expliquations
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  Marsu95 le Mar 28 Juil - 15:50

exacte après relecture attentive

Formation obligatoire pour toute nouvelle demande.
Pour les titulaires d'une autorisation elle n'est pas nécessaire !
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  Marsu95 le Jeu 30 Juil - 8:55

Vu sur le forum PI et la remarque est judicieuse

Toutes les lacymo à ce jour sont toujours classées en D car toujours pas d'arreté

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=5DF8797AE0CA9968C871EBF396D23610.tpdila13v_3?idArticle=JORFARTI000027792964&cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=29990101&categorieLien=id

donc en attendant cet arrêté statuquos.

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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  GAULOIS84 le Jeu 30 Juil - 9:13

bjr
effectivement il est possible de voir les choses de cette manière
penser tout de même que les agents doivent pour porter un aérosol de 100 ml , 300 ml , ou comme chez nous les deux possible , posséder une autorisation préfectorale nominative ce qui peut très bien être refusé par la préfecture pour celles ayant une contenance de plus de 100 ml en attendant.
car les aérosols ne peuvent être considéré comme des armes collectives.
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  Marsu95 le Jeu 30 Juil - 10:02

Dans les textes je ne vois pas pourquoi elle te serait refusé puisque ta collectivité a eu une autorisation d'acquisition de ce matériel

Pour le port rien a changé puisque toujours classé en D.

Par contre le préfecture peut t'imposer le port de la -100 ou +100 et pas les deux ensemble.....

Après les préfectures........ Rolling Eyes
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  GAULOIS84 le Jeu 30 Juil - 10:49

malgré tout il reste défini clairement aérosol de plus ou moins de 100mL( donc une limite existe et peux être même si pas d'arrête qui précise exactement les choses débit , type de gaz ,mode de projection...) prise en compte tu sais comme moi que les pref décident de beaucoup de choses certaines fois de façon surprenantes.
donc je confirme nous nous avons les deux plus et moins de 100ml comme en individuel nous avons possible le tonfa ou la telesco suivant notre choix( bien sur un seul port a la fois mais individuellement le port est donné d'avance pour les 2 armes a chaque agent) par contre cette dernière peux parfaitement dans l'attente des diverses précisions possibles limiter le port aux agents a celle de 100 ml
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  Marsu95 le Jeu 30 Juil - 20:08

sauf que pour moi a ce jour toutes les armes type lacrymo  de  6 catégorie (Donc toutes !!! )  sont en D en attendant l'arrêté !!!!

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=5DF8797AE0CA9968C871EBF396D23610.tpdila13v_3?idArticle=JORFARTI000027792964&cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=29990101&categorieLien=id

Pour moi tout est dit le législateur n'a cas bouge ses *****

Je suis preneur de l'arrêté ....... Pour info heureusement que cet arrêté existe (pas encore) car la formation pour les lacrymo de plus de 100 est déjà en place et pas que pour les pm ......
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  GAULOIS84 le Ven 31 Juil - 8:51

bon j'ai juste fais part de ma lecture des textes et de mon avis sur la question , reste simplement a attendre pour avoir toutes les précisions.
a chacun de voir sa propre lecture

fin de cette discussion très intéressante pour moi
dans l'attente....bonnes vacances a tous pour moi c'est...ce soir
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  Marsu95 le Ven 31 Juil - 10:46

Pareil en vacances ce soir

Et oui c'est en échangeant que l'on apprend ensemble Smile

Toute façon chaque préfecture va faire sa lecture et c'est malheureusement le plus important car c'est pas nous les décideurs Smile

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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  GAULOIS84 le Ven 31 Juil - 18:40

petite info de dernière minute (promis la dernière avant de partir)
une réponse du cnfpt paca aussi surprenant que cela puisse paraitre considère que cette formation de 6h est obligatoire et d'après la réponse pour tous les agents juste un petit pb.....ceux qui n'ont pas de FPA ? car formation sans module juridique pas prévu et ceux qui ont une FPA et une autorisation individuelle de port avant la date de sortie du texte
bon maintenant a voir confirmation ou pas via la préf et si confirmation les modalités du cnfpt pour les cas précités .
prudence a vous tous , bonnes vacances pour ceux qui comme moi sont en congé ce jour et bon courage aux autres
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Re: Arrêté du 16 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 3 août 2007 relatif aux formations à l'armement des agents de police municipale et au certificat de moniteur de police municipale en maniement des armes

Message  C@Ke le Dim 2 Aoû - 2:19

Je pense que nous aurons des retours du CNFPT à la rentrée.
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